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Bureaux Syndicaux
Procès verbaux
Liste des délibérations
- Liste des délibérations-Bureau Syndical du 27 novembre 2023-
- Liste des délibérations du 27 avril 2023
- Liste des délibérations - Bureau du 16 octobre 2023
- Liste des Délibération- Bureau syndical 12 février 2024
- Liste des délibération bureau syndical15 mai 2023
- Liste délibérations bureau 11 septembre 2023
- Liste délibération bureau syndical 13 mars 2023
- Liste délibération bureau syndical 12 juin 2023
- Liste de délibérations- Bureau syndical 17 juillet 2023
- Avenant 1 travaux connexion réseau AEP SIEMLY SIVAP
- 2023-02-6 -Liste des délibérations
Délibérations
- Délibération BS n°23-09-03 Ouverture ligne de trésorerie
- Délibération BS n°23-09-02- Etude de faisabilité réutilisation des eaux issues de la STEP
- Délibération BS 23-09-04 rétrocession lotissement
- Délibération BS 23-09-01 - Etude d'une conduite interconnexion entre les usines de Feurs et du SIVAP
- BS23-10-01 Avenant 1 marché de travaux connexion réseau AEP SIEMLY SIVAP
- BS23-05-02 Participation appel à partenariat Département de la loire
- BS23-05-01 PAEC
- BS-23-02-02 - convention financière-Saint Laurent la Conche-Etude diag assainissement
- BS 24-02-02 Etude de faisabilité -mise en place conduite entre les usines de potabilisations FEURS/SIVAP
- BS 24-02-01 Répartition refacturation entretien des ouvrages Eaux Pluviales au commune
- BS 23-11-05 Modification de délibération 22-11-08-remplacement ligne d'alimentation électrique -Puits 2
- BS 23-11-04 Approbation de l'offre du maitre d'oeuvre Réalités- Bellegarde en Forez Quartier des Charettes
- BS 23-11-03 Approbation de l'offre du maitre d'oeuvre B Ingénierie- Montrond les Bains- Rue Adamas
- BS 23-11-02 Convention financière Saint Laurent la Conche La Thoranche
- BS 23-11-02 Approbation de la convention financière Saint Laurent la Conche La Thoranche
- BS 23-11-01 Approbation du DCE Saint Laurent la Conche La Thoranche
- BS 23-07-03 protocole d'accord IRH-Etude diagnostic assainissement
- BS 23-07-02 Approbation MOE pour le raccordement des nouveaux forages
- BS 23-07-01 Adhésion CDG42 à la mission d'assistance-designation référent
- BS 23-06-01 convention signature action communication entre SIMA COISE et SIVAP
- BS 23-04-02 Etude de faisabilité valorisation des boues de la STEP
- BS 23-04-01 Convention partenariat animation grenelle
- BS 23-02-04- Avenant transfert LMTP (annexe)
- BS 23-02-04- Avenant transfert LMTP - marché Rues Geyser Parc ...Montrond
- BS 23-02-03- Avenant transfert LMTP (annexe)
- BS 23-02-03- Avenant transfert LMTP - marché secteur Meylieu Montrond
- BS 23-02-02 Convention financière Saint Laurent la Conche (annexe)
- BS 23-02-01- Convention financière-Marclopt -Etude diag assainissement
- BS 23-02-01- convention financière Marclopt (annexe)
- Annexe delib BS 23-07-03- Protocole d'accord IHR- Etude diagnostic assainissement
- Annexe delib BS 23-07-02- proposition MOE raccordement forages
Comités Syndicaux
Procès verbaux
Liste des délibérations
- Liste des délibérations comité syndical du 25 septembre 2023
- Liste des délibérations comité syndical 4 mars 2024
- Liste des délibérations Comité Syndical 260623
- Liste des délibérations comité du 11 décembre 2023
- Liste des délibérations - comité syndical du 25 mars 2024
- Liste des délibération du Comité syndical du 27 mars 2022
- Comité syndical 15 janvier 2024-Liste des délibérations
- 2023-02-27- Liste des délibérations
- 2023-01-09-Liste des délibérations
Délibérations
- ROB 2024
- "Rapport Annuel du Délégataire EAU " n’a pas de version définie !
- Rapport Annuel du Délégataire ASSAINISSEMENT
- Programme annuel de travaux 2024
- Délibération CS 23-09-09- Assainissement DM 1
- Délibération CS 23-09-08- EAU DM 2
- Délibération CS 23-09-07- ouverture ligne trésorerie
- Délibération CS 23-09-06- Tarif assainissement applicable à LFa
- Délibération CS 23-09-05- surtaxe assainissement 2023-2024
- Délibération CS 23-09-04- Tarif eau applicable à LFa
- Délibération CS 23-09-03 surtaxe EAU 2023-2024
- Délibération CS 23-09-02 RPQS 2022 ASST
- Délibération CS 23-09-01 RPQS 2022 EAU
- CS24-03-06B Service de l'eau- Approbation du budget 2024
- CS24-03-03B Service de l'Assainissement -Approbation du compte administratif 2023 et affectation des résultats
- CS24-03-02B Service de l'eau- Approbation du Compte de Gestion 2023
- CS24-03-02 Autorisation de signature de la convention de cession de canalisation au SIVAP- Commune de Chazelles sur Lyon
- CS24-03-01B EAU -Approbation du compte administratif 2023 et affectation des résultats
- CS24-03-01 Rapport d'orientation budgétaires 2024
- CS24-01-04 -Convention relative à l’adhésion aux services optionnels du Pôle Santé au Travail
- CS24-01-03 -Mission de contrôle d’affermage du service de collecte de l’assainissement et de l’eau potable pour l’exercice 2024
- CS 24-04-01- Annule et remplace la délib 23-09-04- Modif tarif eau applicable à Loire Forez pour 2023-2024
- CS 24-03-08B- Marclopt- Convention de délégation de maitrise d'ouvrage et autorisation de sa signature-Rue M.Claudius et Ch Grangeneuve
- CS 24-03-07B-Service de l'assainissement- Approbation du budget primitif 2024
- CS 24-03-05B Approbation du programme annuel de travaux 2024
- CS 24-03-04B Service de l'Assainissement-Approbation du compte de Gestion
- CS 24-01-02 Ouverture de crédits par anticipation pour le service assainissement
- CS 24-01-01 Ouverture de crédits par anticipation pour le service eau
- CS 23-06-04 Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif
- CS 23-06-03 Rapport Annuel du Délégataire 2022- ASSAINISSEMENT
- CS 23-06-02 -Rapport Annuel du Délégataire 2022- EAU
- CS 23-06-01 Décision modificative comptable EAU
- CS 23-03-07 Budget Assainissement 2023
- CS 23-03-06 Budget EAU 2023
- CS 23-03-05 Programme annuel de travaux 2023
- CS 23-03-04 Compte de Gestion Assainissement 2022
- CS 23-03-03 Compte administratif Assainissement 2022
- CS 23-03-02 Compte de Gestion Eau 2022
- CS 23-03-01 Compte administratif EAU 2022
- CS 23-01-05 Travaux SARDA- Montrond Avenue de la Gare
- CS 23-01-04 Ouverture crédit -service ASSAINISSEMENT
- CS 23-01-03 Ouverture crédit -service EAU
- CS 23-01-02- Mission suivi contrat DSP -IRH
- CS 23-01-01- Présentation AVP Saint Laurent la Conche- La Thoranche
- CS 23-01-01- AVP Saint Laurent la Conche- La Thoranche (annexe)
- Convention de délégation de maitrise d'ouvrage Marclopt M. Claudius et Ch Grangeneuve
- "ANNEXE DELIBERATION 23-06-04 PFAC " n’a pas de version définie !