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Bureaux Syndicaux
Procès verbaux
Liste des délibérations
- Liste des délibérations-Bureau Syndical du 27 novembre 2023-
- Liste des délibérations- Bureau Syndical 9 septembre 2024
- Liste des délibérations du 27 avril 2023
- Liste des délibérations - Bureau du 17 mars 2025
- Liste des délibérations - Bureau du 16 octobre 2023
- Liste des délibérations - BS 10 juin 2024
- Liste des Délibération- Bureau syndical 12 février 2024
- Liste des délibération bureau syndical15 mai 2023
- Liste délibérations bureau 11 septembre 2023
- Liste délibération bureau syndical 13 mars 2023
- Liste délibération bureau syndical 12 juin 2023
- Liste de délibérations- Bureau syndical 17 juillet 2023
- Bureau 10 février 2025-Liste des délibérations
- Avenant 1 travaux connexion réseau AEP SIEMLY SIVAP
- 2023-02-6 -Liste des délibérations
Délibérations
- RC Réservoir le Château
- Liste des délibérations - Bureau du 14 avril 2025
- Délibération BS n°23-09-03 Ouverture ligne de trésorerie
- Délibération BS n°23-09-02- Etude de faisabilité réutilisation des eaux issues de la STEP
- Délibération BS 23-09-04 rétrocession lotissement
- Délibération BS 23-09-01 - Etude d'une conduite interconnexion entre les usines de Feurs et du SIVAP
- DCE travaux vannes interco SIEMLY
- Convention MAD service adm SIMACOISE
- BS25-04-02-COMMUNE DE MARCLOPT- RUE MARCUS CLAUDIUS ET CHEMIN DE GRANGENEUVE - TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES - APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE (suite)
- BS25-04-02-COMMUNE DE MARCLOPT- RUE MARCUS CLAUDIUS ET CHEMIN DE GRANGENEUVE - TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES - APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE
- BS25-04-01-COMMUNE DE MARCLOPT-RUE MARCUS CLAUDIUS ET CHEMIN DE GRANGENEUVE- TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES RESEAUX D’EAUX HUMIDES –DCE
- BS24-05-01 -DCE Réservoir le Château
- BS23-10-01 Avenant 1 marché de travaux connexion réseau AEP SIEMLY SIVAP
- BS23-05-02 Participation appel à partenariat Département de la loire
- BS23-05-01 PAEC
- BS-23-02-02 - convention financière-Saint Laurent la Conche-Etude diag assainissement
- BS 25-04-05 - CONVENTION DE DELEGATION POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LE COLLECTEUR D’EAUX USEES SUR LA COMMUNE DE MONTROND LES BAINS
- BS 25-04-04-ASSURANCE STATUTAIRE DU PERSONNEL DU SIVAP- ADHESION AU CONTRAT GROUPAMA (suite)
- BS 25-04-04-ASSURANCE STATUTAIRE DU PERSONNEL DU SIVAP- ADHESION AU CONTRAT GROUPAMA
- BS 25-04-03 CONVENTION MUTUALISATION DES ACTIONS DE COMMUNICATION AVEC LE SIMA COISE -ANNEE 2025
- BS 25-03-04-Convention délégation travaux Cuzieu Rue des Luttons (suite)
- BS 25-03-04-Convention délégation travaux Cuzieu Rue des Luttons
- BS 25-03-03-NOMINATION D’UN HYDROGEOLOGUE AGREE -PERIMETRE DE PROTECTION DES FORAGES DE MARCLOPT ET SAINT LAURENT LA CONCHE.
- BS 25-03-02- REHABILITATION DES POSTES DE RELEVAGE SR2, SR3 ET SR4- LANCEMENT D’UNE ETUDE DE FAISABILITE (suite)
- BS 25-03-02- REHABILITATION DES POSTES DE RELEVAGE SR2, SR3 ET SR4- LANCEMENT D’UNE ETUDE DE FAISABILITE
- BS 25-03-01- Commune Montrond les Bains-Chemin d'Urfé- MOE- travaux de renouvellement des réseaux humides(suite)
- BS 25-03-01- Commune Montrond les Bains-Chemin d'Urfé- MOE- travaux de renouvellement des réseaux humides
- "BS 25-02-05 Saint André le Puy -Lot Emeraudes -MOE pour travaux AEP -entreprise SED (suite) " n’a pas de version définie !
- BS 25-02-05 Saint André le Puy -Lot Emeraudes -MOE pour travaux AEP -entreprise SED
- BS 25-02-04 AMO pour Inspection caméra réseaux EU dans les Périmètre de Protection des Puits-Entreprise SED (suite)
- BS 25-02-04 AMO pour Inspection caméra réseaux EU dans les Périmètre de Protection des Puits-Entreprise SED
- BS 25-02-03 Bellegarde -Rue des Cerises- MOE SICC VRD -travaux sur réseau AEP (suite)
- BS 25-02-03 Bellegarde -Rue des Cerises- MOE SICC VRD -travaux sur réseau AEP
- BS 25-02-02 Cuzieu-Rue des Luttons- étude faisabilité pour travaux réseaux humides (suite)
- BS 25-02-02 Cuzieu-Rue des Luttons- étude faisabilité pour travaux réseaux humides
- BS 25-02-01 Mission contrôle suivi contrats DSP- contrat avec IRH (suite)
- BS 25-02-01 Mission contrôle suivi contrats DSP- Approbation contrat avec IRH
- BS 24-09-01 Autorisation convention MAD service adm SIMACOISE
- BS 24-05-02 DCE travaux sur les vannes de régulation interco / SIEMLY
- BS 24-02-02 Etude de faisabilité -mise en place conduite entre les usines de potabilisations FEURS/SIVAP
- BS 24-02-01 Répartition refacturation entretien des ouvrages Eaux Pluviales au commune
- BS 23-11-05 Modification de délibération 22-11-08-remplacement ligne d'alimentation électrique -Puits 2
- BS 23-11-04 Approbation de l'offre du maitre d'oeuvre Réalités- Bellegarde en Forez Quartier des Charettes
- BS 23-11-03 Approbation de l'offre du maitre d'oeuvre B Ingénierie- Montrond les Bains- Rue Adamas
- BS 23-11-02 Convention financière Saint Laurent la Conche La Thoranche
- BS 23-11-02 Approbation de la convention financière Saint Laurent la Conche La Thoranche
- BS 23-11-01 Approbation du DCE Saint Laurent la Conche La Thoranche
- BS 23-07-03 protocole d'accord IRH-Etude diagnostic assainissement
- BS 23-07-02 Approbation MOE pour le raccordement des nouveaux forages
- BS 23-07-01 Adhésion CDG42 à la mission d'assistance-designation référent
- BS 23-06-01 convention signature action communication entre SIMA COISE et SIVAP
- BS 23-04-02 Etude de faisabilité valorisation des boues de la STEP
- BS 23-04-01 Convention partenariat animation grenelle
- BS 23-02-04- Avenant transfert LMTP (annexe)
- BS 23-02-04- Avenant transfert LMTP - marché Rues Geyser Parc ...Montrond
- BS 23-02-03- Avenant transfert LMTP (annexe)
- BS 23-02-03- Avenant transfert LMTP - marché secteur Meylieu Montrond
- BS 23-02-02 Convention financière Saint Laurent la Conche (annexe)
- BS 23-02-01- Convention financière-Marclopt -Etude diag assainissement
- BS 23-02-01- convention financière Marclopt (annexe)
- Annexe delib BS 23-07-03- Protocole d'accord IHR- Etude diagnostic assainissement
- Annexe delib BS 23-07-02- proposition MOE raccordement forages
- AE Réservoir le Château
Comités Syndicaux
Procès verbaux
- PV- comité 25 novembre 2024
- PV- comité 23 septembre 2024
- PV- comité 11 décembre 2024
- PV Comité syndical 4 mars 2024
- PV comité 15 janvier 2024
- PV 26 juin 2023
- Procès verbal-Comité syndical 25 mars 2024
- Procès verbal- Comité Syndical 8 avril 2024
- 2023-01-09- PV
- 2022-12-12-Procès Verbal - Réunion comité syndical
Liste des délibérations
- Liste des délibérations- Comité 13 janvier 2025
- Liste des délibérations comité syndical du 25 septembre 2023
- Liste des délibérations comité syndical 4 mars 2024
- Liste des délibérations Comité Syndical 260623
- Liste des délibérations comité du 11 décembre 2023
- Liste des délibérations - CS 24 juin 2024
- Liste des délibérations - comité syndical du 25 mars 2024
- Liste des délibérations - Comité du 24 mars 2025
- Liste des délibération du Comité syndical du 27 mars 2022
- Comité Syndical 25 novembre 2024 -Liste des délibérations
- Comité syndical 16/12/24 - Liste des délibérations
- Comité syndical 15 janvier 2024-Liste des délibérations
- 2023-02-27- Liste des délibérations
- 2023-01-09-Liste des délibérations
Délibérations
- ROB 2024
- "Rapport Annuel du Délégataire EAU " n’a pas de version définie !
- Rapport Annuel du Délégataire ASSAINISSEMENT
- Programme annuel de travaux 2024
- Délibération CS 23-09-09- Assainissement DM 1
- Délibération CS 23-09-08- EAU DM 2
- Délibération CS 23-09-07- ouverture ligne trésorerie
- Délibération CS 23-09-06- Tarif assainissement applicable à LFa
- Délibération CS 23-09-05- surtaxe assainissement 2023-2024
- Délibération CS 23-09-04- Tarif eau applicable à LFa
- Délibération CS 23-09-03 surtaxe EAU 2023-2024
- Délibération CS 23-09-02 RPQS 2022 ASST
- Délibération CS 23-09-01 RPQS 2022 EAU
- CS25-03-12 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SECRETAIRE DU SIVAP A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FOREZ EST (suite)
- CS25-03-12 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SECRETAIRE DU SIVAP A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FOREZ EST
- CS25-03-11-LOIRE FOREZ AGGLOMERATION- AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACTES DE TRANSFERT EN PLEINE PROPRIETE DES BIENS (suite)
- CS25-03-11-LOIRE FOREZ AGGLOMERATION- AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACTES DE TRANSFERT EN PLEINE PROPRIETE DES BIENS (suite)
- CS25-03-11-LOIRE FOREZ AGGLOMERATION- AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACTES DE TRANSFERT EN PLEINE PROPRIETE DES BIENS
- CS25-03-10 ACQUISITION DE LA PARCELLE A1255 (720 M2) MITOYENNE DU RESERVOIR DU CHATEAU SUR LA COMMUNE DE BELLEGARDE EN FOREZ
- CS25-03-09 CONSTITUTION DU DOSSIER DE DUP POUR LES FORAGES DE MARCLOPT ET SAINT LAURENT LA CONCHE – AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE
- CS25-03-08-COMMUNE DE MONTROND LES BAINS- AVENUE DES SOURCES - APPROBATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT EAUX USEES ET D’EAUX PLUVIALES
- CS25-03-08-COMMUNE DE MONTROND LES BAINS- AVENUE DES SOURCES - APPROBATION DE LA CONVENTION (suite)
- CS25-03-07 Service de l’Assainissement: Approbation du Budget Primitif 2025
- CS25-03-06 Service de l’Eau : Approbation du Budget Primitif 2025
- CS25-03-05 Approbation du programme annuel de travaux 2025 (suite)
- CS25-03-05 Approbation du programme annuel de travaux 2025
- CS25-03-04 Service de l’Assainissement : Approbation du Compte de Gestion 2024
- CS25-01-04 Mandatement CDG42-santé complémentaire
- CS25-01-03 Avenant 1 convention financière Marclopt Chatelard
- CS25-01-02 ouverture crédits service Assainissement
- CS25-01-01 ouverture crédits service Eau
- CS24-11-04 MOE Bellegarde en Forez Rte de St Cyr
- CS24-03-06B Service de l'eau- Approbation du budget 2024
- CS24-03-03B Service de l'Assainissement -Approbation du compte administratif 2023 et affectation des résultats
- CS24-03-02B Service de l'eau- Approbation du Compte de Gestion 2023
- CS24-03-02 Autorisation de signature de la convention de cession de canalisation au SIVAP- Commune de Chazelles sur Lyon
- CS24-03-01B EAU -Approbation du compte administratif 2023 et affectation des résultats
- CS24-03-01 Rapport d'orientation budgétaires 2024
- CS24-01-04 -Convention relative à l’adhésion aux services optionnels du Pôle Santé au Travail
- CS24-01-03 -Mission de contrôle d’affermage du service de collecte de l’assainissement et de l’eau potable pour l’exercice 2024
- CS 25-03-03-Service de l’Assainissement - Approbation du Compte Administratif 2024 et Affectation des Résultats
- CS 25-03-02 Service de L’Eau -Approbation du Compte de Gestion 2024
- CS 25-03-01-Service de L’Eau - Approbation du Compte Administratif 2024 et Affectation des Résultats
- "CS 25-02-04 ROB 2025 (suite) " n’a pas de version définie !
- CS 25-02-04 ROB 2025
- CS 25-02-03 Diagnostic des pressions -subventions (suite)
- CS 25-02-03 Diagnostic des pressions -subventions
- CS 25-02-02 Marclopt- AVP Rue Marcus Claudius et Chemin de Grangeneuve (suite)
- CS 25-02-02 Marclopt- AVP Rue Marcus Claudius et Chemin de Grangeneuve
- CS 25-02-01 -RIVAS- travaux réseaux AEP-Approbation DCE (suite)
- CS 25-02-01 -RIVAS- travaux réseaux AEP-Approbation DCE
- CS 24-12-07 DM 1 Service Assainissement
- CS 24-12-06 DM 3 Service Eau
- CS 24-12-05 Modification modalité PFAC extensions de constructions existantes
- CS 24-12-04 Convention délégation travaux EP -Bellegarde en Forez Route St Cyr
- CS 24-12-03 Adoption PFM 2025-2027
- CS 24-12-02 Avenant 1 convention CDG42 -Etablissement dossier CNRACL
- CS 24-12-01 Répartition des charges 2024
- CS 24-11-06 DM 2 EAU
- CS 24-11-05 DCE Rue Adamas Montrond les Bains
- CS 24-11-03- Redevance performance du systeme assainissement 2025
- CS 24-11-02- Redevance performance du réseau eau potable 2025
- CS 24-11-01 Autorisation signature CODP
- CS 24-09-09 Service de l'eau DM 1
- CS 24-09-08 Autorisation de signature transmission des actes
- CS 24-09-07 Renouvellement ligne trésorerie
- CS 24-09-06 Tarif de l'assainissement applicable à Loire Forez Exercice 2024-2025
- CS 24-09-05 Tarif de l'assainissement- exercice 2024-2025
- CS 24-09-04 Tarif de l'eau applicable Loire Forez- exercice 2024-2025
- CS 24-09-03 - Tarif de l'eau- exercice 2024-2025
- CS 24-09-02 Service de l'assainissement - Approbation RPQS 2023
- CS 24-09-01 Service de l'eau- Approbation du RPQS 2023
- CS 24-04-01- Annule et remplace la délib 23-09-04- Modif tarif eau applicable à Loire Forez pour 2023-2024
- CS 24-03-08B- Marclopt- Convention de délégation de maitrise d'ouvrage et autorisation de sa signature-Rue M.Claudius et Ch Grangeneuve
- CS 24-03-07B-Service de l'assainissement- Approbation du budget primitif 2024
- CS 24-03-05B Approbation du programme annuel de travaux 2024
- CS 24-03-04B Service de l'Assainissement-Approbation du compte de Gestion
- CS 24-01-02 Ouverture de crédits par anticipation pour le service assainissement
- CS 24-01-01 Ouverture de crédits par anticipation pour le service eau
- CS 23-06-04 Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif
- CS 23-06-03 Rapport Annuel du Délégataire 2022- ASSAINISSEMENT
- CS 23-06-02 -Rapport Annuel du Délégataire 2022- EAU
- CS 23-06-01 Décision modificative comptable EAU
- CS 23-03-07 Budget Assainissement 2023
- CS 23-03-06 Budget EAU 2023
- CS 23-03-05 Programme annuel de travaux 2023
- CS 23-03-04 Compte de Gestion Assainissement 2022
- CS 23-03-03 Compte administratif Assainissement 2022
- CS 23-03-02 Compte de Gestion Eau 2022
- CS 23-03-01 Compte administratif EAU 2022
- CS 23-01-05 Travaux SARDA- Montrond Avenue de la Gare
- CS 23-01-04 Ouverture crédit -service ASSAINISSEMENT
- CS 23-01-03 Ouverture crédit -service EAU
- CS 23-01-02- Mission suivi contrat DSP -IRH
- CS 23-01-01- Présentation AVP Saint Laurent la Conche- La Thoranche
- CS 23-01-01- AVP Saint Laurent la Conche- La Thoranche (annexe)
- Convention de délégation de maitrise d'ouvrage Marclopt M. Claudius et Ch Grangeneuve
- Comité syndical 17 février 2025- Liste des délibérations
- "ANNEXE DELIBERATION 23-06-04 PFAC " n’a pas de version définie !